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Marques déposées par monsieur FREDERIC JACQUEMARD
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LE MARCHÉ PERMACOLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MARCHÉ PERMACOLE
M. FREDERIC JACQUEMARD

Numéro de dépôt :
4359089
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE MARCHÉ PERMACOLE de FREDERIC JACQUEMARD

Présentation de la marque LE MARCHÉ PERMACOLE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par monsieur FREDERIC JACQUEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MARCHÉ PERMACOLE »

Le déposant est monsieur FREDERIC JACQUEMARD domicilié(e) APP 7D SANGUAN SAP MANSION, 80-82 SATHORN SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC JACQUEMARD domicilié(e) APP 7D SANGUAN SAP MANSION, 80-82 SATHORN SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

FREDERIC JACQUEMARD a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPACE PERMACULTUREL , ÉCOLE FRANÇAISE DE PERMACULTURE , FRED ANTOINE PERMADESIGN , FRED ANTOINE PERMACULTURE , FRÉDÉRIC JACQUEMARD PERMACULTURES , LA MAISON DE LA PERMACULTURE , CENTRE FRANÇAIS D'EXPÉRIMENTATION EN PERMACULTURE


M. FREDERIC JACQUEMARD - APP 7D SANGUAN SAP MANSION, 80-82 SATHORN SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande


M. FREDERIC JACQUEMARD - APP 7D SANGUAN SAP MANSION, 80-82 SATHORN SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741355 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.